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frais d introduction.
provisions ou 25% des frais) • Introduction du mécanisme de test de résistance (cf. ci-après) • Les règles classiques de l'assurance-vie : • Taux techniques par référence à 60% du TME • Possibilité de tables de mortalité d'expériencecertifié par un actuaire agréé à la certification des tables d'expérience
frais: Français: Anglais: à grands frais loc adv (en dépensant beaucoup d'argent) at great expense expr : Le baron avait fait rénover son manoir à grands frais. à mes frais loc adv (avec mon argent) at my expense expr : Je dois changer la chaudière à mes frais. à moindre coût, à moindres frais loc adv (sans trop dépenser ...
Il faut compter au minimum environ 250€. Les frais d'huissier d'injonction de payer dépendent de plusieurs paramètres, les principaux étant les suivants : Emolument fixe : chaque acte a un prix fixe inscrit par décret. Par exemple, un acte de signification a un prix fixe de 25,74€. Coefficient : le montant de l'émolument fixe ...
Frais: Vivant, n'ayant pas subi de séchage, de congélation ou tout autre procédé de conservation: ... Système de décision permettant de réduire le risque d'introduction d'un organisme de quarantaine[nouveau, 1995] Grain: Graines destinées à la consommation ou/et à la transformation et non à la plantation (voir Semences)
Les frais pour immatriculer une EURL sont les mêmes. Il faut donc compter 37,45 euros pour l'immatriculation au RCS en cas d'activité commerciale et 45 euros pour l'immatriculation au RNE en cas d'activité artisanale. A ces frais s'ajoutent ceux de publication dans un journal d'annonces légales pour un coût moyen de 152,75 euros.
Adopté en 2003. Révision en 2010 (nouvelle Annexe III sur les légumes feuilles frais), 2012 (nouvelle Annexe IV sur les melons), 2013 (nouvelle Annexe V sur les petits fruits) ... ANNEXE SUR LES FRUITS ET LÉGUMES FRAIS INTRODUCTION OBJECTIF 2. CHAMP D'APPLICATION, UTILISATION ET DÉFINITIONS 2.1 CHAMP D'APPLICATION 2.2 …
L'introduction de frais de scolarité qui a fait l'objet d'un vote des administrateurs reporté à plusieurs reprises, a été acceptée par ces derniers à une large majorité. Elle met fin à deux ans de débats sur la manière de résorber le déficit de l'université qui s'élève à 12 millions de dollars chaque année.
Traductions en contexte de "frais d'introduction" en français-italien avec Reverso Context : Cette condition de cofinancement n'a aucune incidence sur les frais d'introduction de la demande, mais est une exigence établie par les règles financières relatives à la mise en œuvre des programmes communautaires.
Les frais d'expédition de renvoi sont à votre charge. The return shipping charges are at your expense. Mise à jour fait aux frais d'expédition et poids. Updates made to shipping charges and weight. Tout frais d'expédition et restitution sont à la charge du destinataire. Any shipping fees and restitution are charged to the recipient.
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