Tom Valtin est rédacteur en chef du Sierra Club. Cet article a été adapté d'un poster apparu à l'origine sur le blog du Sierra Club Boussole.Valtin a contribué à cet article Les voix expertes de WordsSideKick: Op-Ed & Insights.. À Cheyenne, dans le Wy., La semaine dernière, le Bureau de la gestion des terres des États-Unis (BLM) a procédé à la vente …

Claims miniers; Baux miniers; Permis houille; Exploration; Nunavut; Tenure minière; Industrie minière; Charbon; Prospection; Exploitation des ressources; Sujet: ... Nom de l'organisation: Gouvernement du Canada; Affaires autochtones et du Nord Canada; Services géomatiques Numéro de téléphone: 1-800-567-9604

Traductions en contexte de "baux miniers" en français-anglais avec Reverso Context : Par exemple, les titulaires de baux miniers devraient créer et maintenir un comité de suivi afin de maximiser la création d'emplois locaux et l'approvisionnement local.

1. Cette publication présente les principales statistiques du secteur minier québécois : emplois, investissements et valeur des livraisons. Statistiques minières
2. Ce document présente divers indicateurs représentant les trois grands piliers du développement durable. Tableau de bord sur les indicateurs de développement durable dans le secteur minier

1. Cette publication présente les principales statistiques du secteur minier québécois : emplois, investissements et valeur des livraisons. Statistiques minières
2. Ce document présente divers indicateurs représentant les trois grands piliers du développement durable. Tableau de bord sur les indicateurs de développement durable dans le secteur minier
3. Rédigée par le ministère des Finances, cette publication présente une évaluation des retombées économiques et fiscales du secteur minier du Québec. Retombées économiques et fiscales du secteur mini...
4. Ce document présente une évaluation des répercussions liées à la production minière ainsi qu'aux investissements miniers. Profil des retombées économiques des activités et des inve…

Formulaire destiné aux titulaires de baux miniers qui souhaitent transformer... Télécharger Plus d'information Télécharger Informations additionnelles. URL: 019-0228: Titre: Demande d'échange de bail: Description: Formulaire destiné aux titulaires de baux miniers qui souhaitent transformer 2 ou plusieurs baux en un bail unique ou ...

Au Nunavut, les loyers de baux miniers oscillent, selon lui, entre 2500 $ et 5000 $ annuellement et varient en fonction de la superficie des terres de la Couronne occupées. Même si ces sommes ne ...

Une soigneuse discrimination entre le Laurion et Maronée nous a donné la clé de divers problèmes, ainsi que de leurs rapports mutuels. Un détail, toutefois, n'a pas encore été expliqué : la parfaite égalité des revenus qu'auraient procurés les deux districts (100 talents chacun). Aussi importe-t-il d'étudier maintenant les droits exacts de l'État sur les mines …

AFRICAINE DE TRAVAUX D'INGENIERIE ET DE SERVICES (ATIS) calcaire Sénégal Rue 7, Angle Corniche, Dakar, Sénégal 77 335 80 40 AFRICAN INVESTMENT GROUP (AFRIG ) SA Almadies, Dakar, Sénégal phosphate de chaux Sénégal Villa N°12, Route de NGOR, 33 869 91 51 AFRIGEM SL or Espagne C/Américo Vepueio .16-GB, 35009-Las Palmas …

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L'offre d'un géant minier chilien de construire une énorme mine souterraine de cuivre-nickel à quelques kilomètres seulement de la zone de nature sauvage de Boundary Waters Canoe Area, dans le Minnesota, a rencontré un autre obstacle majeur. Mercredi, l'administration Biden a annulé une paire de baux miniers datant des années …

Baux de droits miniers de K+S Windsor Salt Ltd. (n. os. 106466 et 107254) – renouvellement . Le ministère de l'Énergie, du Développement du Nord et des Mines (EDNM) renouvellera deux baux miniers existants et se demande s'il y a lieu d'appliquer de nouvelles modalités aux baux dans le cadre de ce renouvellement.

Le secteur minier du Canada doit déjà se conformer à un ensemble de règlements gouvernementaux en matière de biodiversité, dont la Loi sur les pêches, la …

Le produit de la couche des droits fonciers (baux) contient le centroïde ou, dans certains cas, le contour des baux de location octroyé par le gouvernement du Québec, ou octroyé par les MRC et villes signataires d'une entente de délégation de la gestion foncière et de la gestion de l'exploitation du sable et du gravier sur les terres du domaine de l'État.

droits miniers : des claims (annexe I) et des baux non exclusifs de substances minérales . Audiences publiques 3 de surface (annexe II) ainsi que des baux miniers, anciennement des concessions minières (annexe III). Le claim est un droit minier qui donne à son titulaire le droit exclusif de recherche, sur un

En cas de doute, il convient de communiquer avec le MERN ou la municipalité régionale de comté concernée (pour les baux miniers non exclusifs). En ce qui concerne les claims miniers (« CDC » ou « CL »), la période de validité de tous les claims miniers en vigueur au Québec a été suspendue pour une période de 12 mois à compter …

Chapitre II. Les baux miniers et les répartitions ΟΡΧΙΔΟΝ In : La Loi navale de Thémistocle [en ligne]. Liège : Presses universitaires de Liège, 1957 (généré le 27 mai 2023). …

14.18 Baux miniers, claims, jalonnement et coupe de lignes : comprend les frais de jalonnement et autres frais (incluant les frais d'enregistrement) ; les frais engagés pour obtenir et renouveler les licences et les baux ; les frais juridiques liés aux baux et aux claims miniers et les frais payés en lieu de travaux statutaires. Les frais

Translations in context of "aux baux miniers" in French-English from Reverso Context: Cela a incité un «rush» dans la région, qui avait auparavant pas été réglé, et une ville a grandi …

Services du Bureau du registraire des mines. C'est au Bureau du registraire des mines qu'il faut s'adresser pour obtenir des renseignements sur le Règlement sur l'exploitation minière. En vertu de ce règlement, nous avons les responsabilités suivantes : claims miniers, baux, permis de prospection.

CESSION D'ALIÉNATIONS MINIÈRES ET DE BAUX MINIERS . Je/Nous ou Personne morale de la ville/du village . de, dans la province/l'État d en contrepartie de la somme de $ ville/village province/État . dont il est accusé réception par les présentes, cède/cédons, transporte/transportons et transfère/transférons en faveur de : Cessionnaire

Translations in context of "baux miniers" in French-English from Reverso Context: Au Nouveau-Brunswick, les baux miniers sont assujettis au traitement local des minerais …

Données sur l'activité minière. Conformément aux articles 120 et 215 de la Loi sur les mines, la ministre des Ressources naturelles et des Forêts doit rendre publics la quantité, la valeur du minerai ainsi que les droits versés par les sociétés minières titulaires de baux miniers ou de concessions minières ainsi que les redevances provenant des …

Les baux miniers sont renouvelables pour des périodes supplémentaires de 10 ans ou de 21 ans si la demande est faite à temps et que toutes les conditions de renouvellement sont remplies. Lesandes dem de renouvellement de baux ne sont désormais acceptées que par le Système administrationd' des terrains miniers (SATM).

RM 63/92 - Règlement de 1992 sur le forage. RM 64/92 - Règlement de 1992 sur les aliénations minières et les baux miniers. RM 65/92 - Règlement de 1992 sur les minéraux de carrière. RM 67/99 - Règlement sur la fermeture des mines. RM 165/92 - Règlement sur le programme d'aide à la prospection

La durée du bail exclusif d'exploitation de substances minérales de surface ne peut excéder 10 ans, sauf dans le cas de la tourbe dont la durée est de 15 ans. Le bail peut être renouvelé, au plus deux fois, pour une période de 5 ans (15 ans pour la tourbe). Après le deuxième renouvellement, le bail peut être prolongé pour des ...

baux miniers translation in French - French Reverso dictionary, see also 'baux adossés',baux à ferme',baux de longue durée',bau', examples, definition, conjugation

1 (pluriel de bail) contrats, conventions. 2 fermages, locations. 3 (pluriel de bau) barrots, poutres, contrats de location, contrats de location, contrats de louage, contrats de louage, loyers commerciaux. baux adossés. nmpl crédit-bail adossé. baux à ferme. nmpl fermage.

Translations in context of "Les baux miniers" in French-English from Reverso Context: Les baux miniers sont assujettis au traitement et à la transformation ultérieure du minerai dans la province.

Si vous avez des questions. Si vous avez des questions sur ce guide, ou sur les baux miniers en général, veuillez envoyer un courriel à [email protected]. Vous pouvez également communiquer avec le Bureau provincial d'enregistrement minier en composant un des numéros de téléphone suivant : Tél. : 705 670-5742.

(c. M162 de la C.P.L.M.) Règlement modifiant le Règlement de 1992 sur les aliénations minières et les baux miniers Regulation 58/2013 Registered April 29, 2013 Règlement 58/2013 Date d'enregistrement : le 29 avril 2013 Manitoba Regulation 64/92 amended 1 The Mineral Disposition and Mineral