Le bénéfice de ces dispositions n'est applicable que dans le cas des revenus régulièrement déclarés ». « Art. 147 bis. — Les revenus provenant de la distribution des bénéfices ayant été soumis à l'impôt sur les bénéfices des sociétés ou expressément exonérés ne sont pas compris dans l'assiette de cet impôt. L O I S

L'exploitation minière est responsable de la pollution des eaux, de l'effondrement des sols, et a également un impact significatif sur la végétation et la biodiversité en général. Elle est également la principale cause de pollution au mercure par l'homme dans le monde, suivie de près par la combustion de charbon.

Le français est aujourd'hui la cinquième langue la plus parlée du monde (crédit: VCG) Cette émission d'In vivo est au thème de l'utilisation actuelle et la perspective de la langue française pour mettre en lumière la francophonie. Il y avait plus de 300 millions de francophones en 2018 dans le monde, dans 106 pays et territoires ...

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Li Hongzhang (1823-1901) a été un homme d'État de premier plan à la fin de la dynastie des Qing (1644-1911). Il a été l'un des initiateurs des Activités d'« occidentalisation ». À partir des années 1870, il a mis en place, dans divers domaines, un grand nombre d'entreprises fonctionnant selon le concept des « entreprises marchandes …

49. La France et la Chine s'engagent à protéger et gérer durablement les écosystèmes forestiers, à soutenir la recherche scientifique sur des chaînes de valeur plus durables et à lutter contre l'exploitation forestière illégale et le commerce qui y est associé.

Photo prise le 24 juillet, montrant une antilope tibétaine dans la réserve naturelle du Hoh Xil, au district de Yushu, dans la province du Qinghai (ouest de la Chine). Aucune chasse illégale n'a été enregistrée au Hol Xil depuis 13 ans grâce aux efforts des autorités locales, a-t-on appris lors d'une conférence de presse qui a eu ...

Le volume économique global de Pudong a été multiplié par 160 entre 1990 et 2017, passant de 6 milliards de yuans à 965,1 milliards de yuans, ce qui représente une croissance annuelle moyenne de 15,1 % ; les recettes budgétaires totales ont été multipliées par plus de 350 depuis 1993, passant de 1,1 milliard de yuans à 393,8 ...

L'industrie minière est le secteur économique qui regroupe les activités de prospection et d'exploitation de mines. Elle concerne l'extraction des minéraux, de terres rares et des métaux dont le cuivre, le fer ou l'or. Son activité est …

Toutefois, les deux pays reconnaissent qu'il y a lieu d'étendre la coopération dans l'agriculture, l'énergie propre, les communications, l'exploitation minière, la fabrication et la finance sur le territoire national, en vue d'atteindre des retours sur investissement les plus élevés possible.

le Cadastre Minier conformément aux . dispositions du présent Code ; 6. Carrière: tout gisement des . substances minérales classées en . carrières exploitable à ciel ouvert et/ou . toute usine de traitement de produits . de cette exploitation se trouvant dans . le Périmètre de carrière pour réaliser . leur transformation en produits